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Avis du CCS 3

Synthèse des réflexions d'une commission ou d'un groupe d'un travail sur un projet, l'avis est lu, modifié, corrigé puis voté en assemblée plénière avant d'être présenté aux élus en conseil municipal.

Vous trouverez sur cette page tous les avis du CCS 3 sur les projets.


16.01.07 - Avis concernant les hélicoptères de la Sécurité civile


16.01.07 - Projet de PDU 2006-2012 - Aménagements de l'A480

Avis du CCS 3 au sujet des aménagements de l'A480

08.06.05 - AVIS SUR LA PROGRAMMATION DU LOGEMENT


07.06.05 - Avis sur le projet de la place centrale au carrefour Rhin et Danube - Anatole France


10.03.05 - Avis CCS 3 - Enquête publique / Eurotungstène


01.04.04 - Avis du CCS 3 sur Projet urbain


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