

Synthése des réflexions d'une commission ou d'un groupe d'un travail sur un projet, l'avis est lu, modifié, corigé puis voté en assemblé pleinière avant d'être présenté aux élus en conseil municipal.
Vous trouverez sur cette page tous les avis sur les projets du CCS6.
(944 Ko)
(124 Ko)
(33 Ko)